Mentions Légales, Statuts & Transparence Républicaine

Éditeur du Site & Informations Récépissé Préfectoral

En vertu de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

2. Nature Exclusivement Informative et Non Commerciale

3. Protection des Données Personnelles (RGPD / CNIL)

L'association CLUB TAURIN AFICION BEAUVOISIN respecte scrupuleusement la vie privée des citoyens. Les données transmises via les formulaires d'engagement bénévoles ou de contact (Espace Bénévolat, Secrétariat) sont destinées exclusivement à l'usage interne du bureau de l'association. Elles ne sont en aucun cas vendues, cédées ou louées à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - UE 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, il vous suffit de déposer un message au Secrétariat via la page Contact.

4. Propriété Intellectuelle & Droit Reproductions

L'ensemble des contenus rédigés, fiches pédagogiques, textes d'analyse et photographies d'archives diffusés sur ce site sont la propriété exclusive du Club Taurin Aficion Beauvoisin ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au titre du domaine public éducatif. La reproduction des textes à des fins pédagogiques non commerciales est autorisée sous réserve de la mention explicite de la source et d'un lien vers notre portail.